Le CDEP

Réunissant des spécialistes des différentes branches du droit (droit privé, droit commercial et des affaires, droit public, droit européen et international) ainsi que d’histoire du droit et de science politique, le Centre Droit Éthique et Procédures (CDEP UR 2471) de l’Université d’Artois développe des activités de recherche autour d’axes majeurs. Ces axes concernent la protection de la personne en lien avec la vulnérabilité et le lien social ainsi qu’en considérant les enjeux de genre et d’intersectionnalité. Il approfondie aussi l’analyse d’aspects juridiques relatifs au territoire, à l’environnement et aux transitions. Parallèlement, le CDEP développe d’importantes recherches ayant trait aux nouveaux enjeux et réglementations de l’intelligence artificielle et aux rapports avec l’éthique.

Droit ; Droit privé ; Droit public ; Droit européen ; Droit international ; Droit commercial ; Droit social ; Droits fondamentaux ; Genre ; Droit de l’environnement ; Droit du numérique et de l’intelligence artificielle ; Histoire du droit ; Science politique.

Enseignants Chercheurs

21 enseignant.es-chercheur.es titulaire, professeur.es et maître.sses de conférences

Axe de recherche

• « Personnes, vulnérabilité et lien social » (PVLS)
• « Genre, intersectionnalité et droit » (GID)
• « Territoire, environnement, transitions » (TET)
• « Intelligence artificielle saisie par le droit » (IASD)
•  « Éthique, gouvernances et normativités » (EGN)

Exemple de projet

• Clinique juridique de la faculté de droit de Douai
• HLJP Genre (La loi et la jurisprudence répressives, sous le prisme des rapports sociaux de sexe - XIX^ème - XXI^ème siècle) financé par l'ANR et placé sous la direction d'Hélène Duffuler-Vialle.
• Chaire ANR IA Responsable, dirigée par Nathalie Nevejans, se propose de trouver les clés éthiques et juridiques pour aider à concevoir, développer ou utiliser des programmes et systèmes d’IA éthique et responsable tout au long de leur cycle de vie.
• Guide pratique de respect by design des valeurs de l’Union européenne par les systèmes d’intelligence artificielle à haut risque,dirigé par Marion Ho-Dac et financé par Confiance.ai (programme « France 2030 » géré par l’Institut de Recherche Technologique (IRT) SystemX)
• Participation au programme «Investissements d’avenir» PIA4 MAIA (Maîtriser les Applications de l’Intelligence Artificielle)
• Projet de recherche PEPR – ASSISTMOV coordonné par le CEA avec l’INRIA et par pour le CDEP de l’Université d’Artois par sur les aspects éthiques et juridiques d’exosquelettes d’assistance à la mobilité.

Savoir-faire

Organisme de rattachement

Université d'Artois

Domaines d’Intérêt Majeur

DIM 2 : Patrimoines, territoires et transculturalités

DIM 3 : Lien social et vulnérabilités

DIM 4 : Intelligence artificielle

Actualités

Du 1^er au 3 avril 2025
Colloque "Analyse genrées des pratiques juridiques, administratives et judiciaires"

Faculté de droit de Douai, Salles des Actes

Comment genre et droit s'imbriquent dans et autour de l’arène judiciaire ? Les interventions éclaireront cette question en s'articulant autour des grands thèmes suivants : • Rapports de pouvoir et agentivité des justiciables • Le genre de la détention • Les inégalités de traitement devant les institutions (extra)judiciaires • Quand le droit s'empare de l'intime • Freins judiciaires versus politiques publiques. Le paradoxe de la lutte contre les violences de genre. • Le genre de la justice d'exception → Inscription en ligne obligatoire → Programme disponible ici

Projets

(dernière mise à jour : 06/02/2025)